Ah mais, tu sais que tu peux donner ton consentement, mais que celui-ci soit vicié ? Ce sont les cas notamment de dol, dol par réticence, violence, erreur et incapacité notamment. Dans tous les cas, c’est à démontrer, mais le consentement peut être vicié. Donner son consentement n’est pas toujours définitif… pour peu que le vice soit prouvé. Le consentement doit être libre et éclairé, donc si l’une des deux conditions n’est pas remplie, il y a vice.
Pour la procédure pénale, d’une part, les meilleurs policiers sont ceux qui maîtrisent le mieux la procédure. D’autre part, mieux vaut être assisté d’un avocat, si possible spécialiste du droit pénal. Les meilleurs avocats sont aussi ceux qui connaissent le mieux la procédure.
Là encore, le système est plutôt bien fait, et permet quand même de minimiser les risques de ratés. Mais la procédure pénale, c’est quelque chose de très complexe. Si un jour tu as l’occasion d’ouvrir un code de procédure pénale, tu constateras par toi même qu’il est plutôt bien fait, mais que c’est loin d’être évident. La procédure pénale c’est une vraie discipline.
Je vais faire plus simple : la PJ d’une personne physique s’obtient du fait de sa naissance, et de son enregistrement à l’état civil. C’est donc l’acte de naissance.
La PJ d’une personne morale s’obtient via son immatriculation au RCS. Avant cette immatriculation, elle ne possède pas la PJ, et ne peut donc agir en son nom propre.
Dans les deux cas, elle cesse par le décès ou par la radiation au RCS.
Et dans les deux cas, pour simplifier, la PJ est liée à la naissance et à la mort de la personne, qu’elle soit physique ou morale.
La personnalité morale, ce sont les sociétés notamment, mais pas que : collectivités publiques, personnes morales de droit public, SPIC… Ce sont toutes les personnes qui ne sont pas physiques, tout simplement.
Dans tous les cas, la PJ c’est ce qui donne accès aux droits, et aussi aux devoirs des personnes.
Ce n’est pas ce que je dis. Le citoyen n’est pas une société. Une personne physique, c’est une personne physique. Une société, c’est une personne morale, dont le représentant légal peut être une personne physique, ou une autre personne morale lorsque la forme sociale de ladite société le permet.
Simplement, quand une opération est faite entre deux personnes, il est primordial de connaître leur identité très précise.
Exemple très con : en tant que professionnel, j’assure la vente d’une baraque. Il me faut donc impérativement les identités complètes des vendeurs et acquéreurs, et je dois tout savoir sur eux. Les personnes physiques, ce sera nom, prénoms, date et lieu de naissance, adresse; situation martiale, etc… Les personnes morales, ce sera dénomination, siège social, représentants légaux, capital social, associés, numéro SIREN, RCS… Dans le cadre de personnes publiques (commune, collectivité, Etat…), ça se limite au nom et au numéro SIREN, par exemple.
Mais tout ça, c’est simplement pour que quand deux personnes contractent, tout soit fait dans la sécurité juridique la plus absolue, le but étant de prévenir les problèmes qui peuvent arriver. Par contre, c’est sûr que de mon côté, je sais absolument tout sur les personnes dont je gère les dossiers.
La personne physique a ses propres moyens d’identification, les personnes morales ont les leurs. Mais un citoyen n’a absolument rien d’une société. Ce sont des personnes dans les deux cas, mais différentes.
Quant au fait qu’on ne puisse s’en décoller, c’est parce que c’est ce qui te donne tes droits, et les devoirs qui vont avec, tout simplement.
Sinon, imagine que tu es mort civilement : tu n’as plus aucun devoir, mais plus non plus aucun droit, car on considère que tu n’existes plus.
En fait, tu attaches trop d’importance à cette notion de PJ, alors qu’en fait il n’y a pas lieu de le faire. La notion de PJ est extrêmement importante concernant les personnes morales, car des fois il peut y avoir ambiguïté si les choses sont mal faites, notamment des actes passés au nom de la société qui ne serait pas encore immatriculée. Mais sur les personnes physiques, il n’y a aucune ambiguïté.
Si tu as la possibilité, tu devrais suivre des cours de droit civil en auditeur libre. Première année de droit en l’occurrence, si les maquettes de cours n’ont pas changées.
Encore une fois, le « devoir » de travailler, c’est très théorique. La preuve, l’Etat ne peut pas forcer des gens à travailler. Là encore, c’est une notion très abstraite. Et c’est plutôt à lire dans le sens « apporter sa pierre à l’édifice », rien de plus. Ici tu ne peux pas faire une lecture littérale.
Après, il est évident que ce texte est quelque peu obsolète depuis un moment maintenant. Mais ça, c’est une autre histoire.
donc ca veut dire qu avant tu as vécu sur le dos des autres, que tu as fais une petite pause d un an pour justifier ton poil sur la main et que la tu repars de plus belle en mode j encule le système ( ca fait bien, surtout avec l argent des autres )
C’ est pour cela il me semble que certains parents disent ne pas avoir consenti de manière libre et éclairée, quand ils ont enregistré leur enfant à l’ état civil.
Par exemple, il paraît que l’ état peut spéculer, s’ endetter grâce à l’ énergie, et à l’ argent que va possiblement générer cet enfant au cours de sa vie ( via toutes les taxes ).
Ceci pourrait être calculé grâce aux tables de mortalité actuarielles, qui servent aussi pour estimer les assurances vies.
Je pense que je te suis.
En gros, la PJ se colle à nous via l’ acte de naissance et ne disparaît qu’ à notre décès.
Quand on ne le sait pas, on pourrait se méprendre à croire qu’ on " est " notre personnalité juridique.
C’ est la que l’ article 6 de la DUDH de 1948 intervient : chacun à droit en tous lieux à la reconnaissance de sa PJ. Le droit, pas le devoir.
Donc, ça donne quoi un être humain sans sa PJ ?
Ca donne tout simplement un être humain qui n’ a pas besoin d’ utiliser sa PJ.
PJ dont seul un être humain " hors-système " peut vraiment se passer complètement.
Ma morale de l’ histoire : " soyez résolus à ne plus servir et vous serez libres " La Boétie
Et je te suis complètement, la PJ est ce qui donne à chacun de nous des droits et des devoirs.
Je souhaite quand même revenir sur ce que tu dis à propos d’ agir " en son nom propre ".
La je ne te suis plus : un immigré en situation irrégulière par exemple, peut très bien entreprendre l’ action de travailler au noir, en son nom propre, au hasard Dieudonné Mbala-Mbala.
" Bonjour patron je m’ appelle Dieudonné Mbala-Mbala c’ est mon nom propre, j’ ai bien compris qu’ on doit rien dire de mon travail etc… "
Par contre, il ne pourra entreprendre aucune action " légale ".
C’ était juste un point que je souhaitais préciser.
Un nom propre, si je ne m’ abuse, n’ est pas obligatoirement ce qui serait marqué sur sa CNI ( si il en avait une ) : MBALA MBALA DIEUDONNE.
Toute la subtilité est la, par exemple moi je peux dire que mon nom propre c’ est Jacques Attali et pas JACQUES ATTALI, mais le problème c’ est que ça se prononce pareil.
Une nouvelle fois, on dirait que tout est fait pour que l’ on pense " être " cette personne inscrite sur la CNI, que nous utilisons en permanence, dès que nous payons par carte bleue, signons des contrats, ou effectuons nos différentes démarches administratives.
Mais depuis quelques temps je fais bien la distinction entre ce qui relève de la fiction et ce qui relève du matériel.
Il me semble que c’ est une fiction juridique, si je ne m’ abuse.
Nous ne sommes pas seulement des citoyens, nous sommes des êtres humains dotés de PJ, ce qui nous donne droit à la citoyenneté.
La personne physique se voit alors reconnue en tant que sujet de Droit, et non comme objet de Droit, comme peuvent l’être des choses. L’être humain revêtu de la personnalité juridique devient alors titulaire de droits subjectifs et d’obligations envers d’autres personnes et l’ensemble de la Société.
La personne physique est à comparer à la personne morale, dans laquelle un groupement se voit doté sous certaines conditions d’une personnalité juridique plus ou moins complète2. Néanmoins, la personne morale s’est construite sur la base de la personne physique, et respecte des règles évidemment similaires.
Le concept de personne physique est purement juridique. Il s’agit d’une abstraction, voire, d’une fiction juridique. De nombreux auteurs3 rappellent qu’il faut distinguer la notion d’être humain de celle de personne physique. Les deux notions, si elles se rejoignent fréquemment, sont indépendantes. Il est juridiquement possible qu’une personne soit déclarée morte en droit, volontairement (cas de la mort civile) ou involontairement, lorsque la personne est déclarée absente ou disparue. Elle devra ensuite être juridiquement ressuscitéeN 1. "
C’ est wikipedia, mais je pense que c’ est juste une mésentente et qu’ on était déja d’ accord.
Ca m’ évoque " Pirates des Caraïbes " :
" Vous feriez bien de croire aux histoires de fantômes, vous en vivez une ".
Et j’ en profite pour passer le bonjour à killer.
Je crois que je te suis.
Je te suis, tout cela relève du commerce, il faut donc des PJ pour tout le monde pour faire ça bien grâce au droit positif, et qu’ aucun être humain ne soit lésé.
Il me paraît également utile de rappeler que les sociétés ont des dates de naissance.
Les êtres humains ont plutôt une date d’ anniversaire.
La date inscrite sur la CNI est la date de naissance de la personnalité juridique, octroyée par l’ état à cet être humain.
Tu me dis si je me trompe.
" Personne " vient du latin " persona ", qui veut dire " masque ".
Je ne suis pas sur de saisir.
Tu veux dire que les deux sont des fictions juridiques, mais complètement différentes, c’ est bien ça ?
C’ est marrant car je pense pareil pour toi.
Sauf que de mon côté je trouve que tu prends un peu à la légère cette notion de PJ.
Et aussi cette notion de personne physique.
Rien que le terme " personne " peut induire en erreur, car dans le langage commun il désigne aussi un être humain, voila pourquoi je fais bien la différence maintenant.
Je te suis, le droit c’ est pour que les contrats se passent bien, ils ont été créés suite à un besoin.
Merci du conseil pour les cours.
Je t’ avoue que ce qui m’ intéresse c’ est surtout mes droits en tant qu’ homme, mais effectivement ça peut être également utile de mieux connaître mes droits en tant que citoyen ( homme doté de sa PJ ), tant que j’ utilise encore ma PJ.
D’ accord pas de souci, effectivement de toute manière le constat c’ est que la loi est appliquée ainsi, et c’ est conforme aux droits de l’ homme donc tant mieux.
Tout cela a l’ air compliqué, mais j’ aime bien vulgariser en me disant simplement : il n’ y a rien que quiconque puisse m’ obliger à faire.
C’ est fou ce que je me sens libre depuis que je suis intimement convaincu de ça.
Héééééééééé oui.
Remarque, peut-être que Diogène aurait apprécié aussi, lui qui mendiait pour subvenir à ses besoins.
Pas sur qu’ il accepterait le RSA, je me le demande…
Vu que cela implique d’ être citoyen, en plus avec les histoires de fictions juridiques, je pense qu’ il aurait refusé
Je ne sais pas quels droits positifs il aurait pu avoir mais il était clairement " hors-système " bien que vivant dans une jarre, en plein sur l’ agora.
Après, j’ ai quand même un peu travaillé.
Mais il y a eu un point de non-retour.
Je percevais le RSA depuis quelques temps, j’ ai bossé un peu ( sur les conseils de ma conseillère ), de quoi faire une paye de 500e.
Tout d’ abord quand j’ ai fait la paye cela a été cumulé à mon RSA.
Je me suis dit " cool, ils incitent les concitoyens à travailler ".
Mais 3 mois plus tard mon RSA, pour le mois ou j’ avais bossé ils avaient déduit ce que j’ avais gagné.
J’ ai donc touché que dalle.
Au rdv suivant ( j’ étais un peu furax ), j’ ai demandé à ma conseillère si j’ aurais touché la même chose en restant chez moi peinard.
Ce à quoi elle a répondu : " oui mais tu vois ( on se tutoyait, elle était sympa ) c’ est vrai mais c’ est pas bien de raisonner comme ça ".
Inutile de te dire qu’ elle est loin de m’ avoir convaincu, et qu’ on ne m’ y a jamais repris depuis, sachant que rien n’ a changé.
Je pourrais même considérer cela comme un impôt pour ne pas avoir le droit légal de renoncer à la citoyenneté, alors qu’ on m’ a obligé à consentir alors que je n’ étais que nourrisson, et qui plus est en mentant par omission à mes parents au moment d’ établir mon acte de naissance sur les conséquences de cet acte.
.
Depuis le COVID honnêtement si j’ ai besoin de ma personnalité juridique c’ est seulement pour aller tirer mes 500e une fois par mois.
Bref, le plus important pour moi reste que je n’ ai pas besoin de cet argent pour subvenir à mes besoins.
Si on me le supprimait demain, cela ne me ferait ni chaud ni froid.
Faut aussi que je continue la transcription de la vidéo.
" La femme porte la cargaison de semence masculine, travaille pendant 9 mois jusqu’ à ce qu’ elle perde les eaux et la semence dans la cale, qui descendent le long du canal de naissance, par un port d’ entrée, et accouchent à l’ hôpital dans une salle d’ accouchement ( delivery room ).
Selon le dictionnaire du " Black Book of Maritime Admiralty ", un hôpital est considéré au même titre que les banques et les églises.
La femme a donc transporté un produit de l’ Amirauté maritime, nouvellement éclos, en stock, et ce produit est considéré comme une cargaison en stock, comme du bétail.
Un médecin détachera ensuite le navire de la cargaison, du stock, en coupant le cordon ombilical du navire ou vaisseau.
Et il signera ensuite un certificat de naissance, un " manifeste " de naissance, après que la cargaison ait été estampillée ou tamponnée avec une empreinte de pied et une empreinte digitale, avec du sang dans l’ encre.
Et après que les informateurs, qui sont vos parents, aient signé le manifeste, vos parents informent le médecin que la cargaison, le stock est maintenant livré, et peut être réclamé par signature.
Le médecin signe le certificat, ce qui fait que vous êtes maintenant perdus en mer.
En temps que propriété cargaison, stock, marchandise non réclamée.
Vous êtes maintenant légalement " morts dans l’ eau ".
Et votre nom apparaît tout en majuscules sur tous les documents légaux.
Et, comme dit précédemment, légal n’ est pas forcément légitime.
La constitution des USA a été adoptée en 1776, mais la constitution de la corporation " USA " l’ a été en 1871.
La société des USA a été adoptée dans le Delaware Maryland en 1871 et est devenu " USA INC ".
Tous les citoyens de USA INC ont une licence pour travailler pour USA INC, ce sont des employés.
Toutes les sociétés doivent avoir 3 choses: un président, un vice-président et un secrétaire-trésorier.
Tout dans le monde des sociétés commerciales, le droit bancaire, tourne autour des navires.
Comme les navires sont transportés par l’ eau qui est la mer actuelle et que toutes les sociétés sont des navires.
Si vous voulez être citoyen d’ une nation ou d’ un pays, vous devez obtenir un navire citoyen
( citizenship = citoyenneté ).
Si vous vous lancez dans une affaire avec quelqu’ un, vous entrez dans un navire partenaire
( partnership = partenariat ).
Si vous voulez apprendre un métier, vous entrez dans un navire d’ apprenti ( apprenticeship = apprentissage ).
Vous voulez aller au collège, avoir un diplôme ? Obtenez un navire scolaire ( scholarship = bourse d’ étude ).
Vous voulez acheter une voiture ? Rendez vous au navire concessionnaire ( dealership = concessionnaire ).
Quand un homme et une femme se marient ( et le terme invoque la loi de l’ Amirauté maritime ), ils concluent un contrat d’ affaires.
Et obtiennent ensuite une licence de mariage, pour faire des affaires en temps que navires partenaires
( partnership ).
Si vous allez dans une église, ce qui signifie " une banque " selon la loi du " Black Book ", vous allez dans un navire de culte ( worship = lieu de culte ).
Tout n’ est que vaisseaux, navires fictifs créés à partir de rien, sur du papier, dans la mer des lois d’ entreprises bancaires, commerciales, de pirates des hautes mers.
Pour au ‹ ship ›, ca signifie plutot un titre au sens titulaire, une récompense, une médaille, une qualité.
Ca vient du ‹ old english ›… Sciepe…
Vraiment pas certain qu’il y ait un rapport avec un navire !!!
En dehors de la blague, je ne comprends pas pourquoi s’attarder autant sur le passé et essayer de voir un sens caché à l’étymologie des mots du présent.
Le sens des mots se déforme tellement au cours des siècles, avec parfois des passage transformant entre la forme écrite et orale et inversement…
Autant se concentrer sur le présent et l’analyser directement. Cette vidéo me semble une perte de temps prodigieusement inutile. Debunker un tel fatras paranoïaque est vraiment inutile. Dans le tas, il y a des trucs intéressants, je te l’accorde, mais la cohérence de l’ensemble … hum…
Terrien , tu n’es rien.
Tu n’es rien d’autre qu’une moisissures à ma surface dit Gaïa
Terre, tu n’es rien d’autres que poussière dit l’étoile.
Etoile, petite graine mourante dit la galaxie, ne deviens pas trou noir
Comme le souligne Goreroll, avoir été sensibilisé à ce qu’ on appelle la " langue des oiseaux ", ainsi qu’ à l’ alchimie aide à ne pas se tenir à la seule étymologie officielle.
" La langue des oiseaux consiste à donner un sens autre à des mots ou à une phrase, soit par un jeu de sonorités, soit par des jeux de mots (verlan, anagrammes, fragments de mots…), soit enfin par le recours à la symbolique des lettres. Autrement dit, la langue des oiseaux est une langue tenant de la cryptographie, qui se fonde sur trois niveaux :
la correspondance sonore des mots énoncés avec d’autres non dits permet un rapprochement sémantique qui constitue un codage volontaire, soit pour masquer une information, soit pour amplifier le sens du mot premier ;
la graphie enfin, fondée sur la symbolique mystique des lettres des mots énoncés, peut renvoyer à un codage iconique renforçant le sens des mots, comme dans les hiéroglyphes.
Les plus anciens documents dont nous disposons aujourd’hui théorisant la langue des oiseaux sont signés Grasset d’Orcet et Fulcanelli, et remontent à la seconde moitié du xixe siècle. Ils attribuent néanmoins à la langue des oiseaux des origines immémoriales : elle aurait longtemps été une langue d’initiés, un système de codage occulte lié à l’alchimie et à la poésiehermétique (de Hermès , dieu patron des phénomènes cachés). Elle acquiert une dimension psychologique au xxe siècle, avec les travaux de Carl Gustav Jung ou de Jacques Lacan, qui y voient un codage inconscient permettant d’amplifier le sens des mots et des idées. "
Quand à l’ alchimie, cela m’ a interloqué quand j’ ai vu l’ importance que cela à l’ air d’ avoir pour ceux qui construisent les monuments.
J’ en suis venu à mettre un peu le nez la-dedans au moment de l’ incendie de Notre-Dame.
Pour ceux que son alchimie intéresse.
" Carl Gustav Jung, père de la psychologie des profondeurs,
est connu pour avoir relié le symbolisme hermétique de
l’alchimie dans ses principes et ses opérations aux processus
psychiques, par définition inconscients.
Se référant à l’Œuvre divine de la création et au plan du
salut qui lui est inhérent, on appelle le processus alchimique
« Opus Magnum », le grand Œuvre qui préfigure le chemin
de développement de l’âme humaine au sein des mondes de
la matière. L’Œuvre alchimique est inséparable de la propre
transmutation de l’opérant. Selon les principes de la table
d’émeraude, ce que l’on modifie à l’extérieur modifie
l’intérieur et ce qui change le microcosme modifie aussi le
macrocosme (et inversement). "
Quelques exemples de langage des oiseaux troublants :
Cela ne te rappelle pas la chanson de rap juice sur le NWO ? https://www.youtube.com/watch?v=W4nSjPdT788
1:43 = is it the case that we have lost our way on the high seas ? = n’ avons nous pas perdu notre chemin dans les hautes mers ?
Sinon, je suis d’ accord avec toi pour dire que c’ est de la poésie politique, qui de plus s’ appuie sur des faits réels quelque peu troublants.
Excellent, je ne l’ avais pas trouvée encore celle-la.
Effectivement, cela contraste avec " uni-vers "
Allez quelques autres qui me trottent dans la tête :
salut ( il y a " sale " dedans ), hello ( il y a " hell " = enfer ).
A noter que le mot " oiseau " est, avec " anticonstitutionnellement ", le seul mot à contenir toutes les voyelles.
D’ ailleurs dans " voyelle " il y a " voit ", con-sonne = consonne.
Sachant qu’ en hébreu les voyelles n’ existent pas.
Le passé permet de mieux comprendre le présent.
J’ ai envie de dire, l’ un n’ empêche pas l’ autre, on peut très bien se concentrer sur le présent, tout en s’ intéressant au passé pour mieux comprendre le présent et envisager l’ avenir.
Même si me concentrer sur le présent et l’ analyser directement ( par mes propres yeux c’ est encore le mieux ) est ce que je préfère faire, de même que lire des bouquins directement plutôt que d’ écouter quelqu’ un qui résume un bouquin.
Plus on réduit le nombre d’ intermédiaires qui pourraient biaiser notre jugement, mieux c’ est.
Déjà il n’y a pas la lettre Y qui est une voyelle et puis on peut en trouver plein d’autres, par exemple « tautologie », « élucubration », « pollakiurie », etc.
Avec toutes les voyelles, il y a « hyperacousie ».
Merci smartiz, et désolé pour la connerie que j’ ai sortie.
C’ est un ami qui m’ avait dit cela, et effectivement je n’ avais pas vérifié.
Je vais surement me faire lyncher, je vois déja popette dire " ah vous voyez, il ne raconte que des conneries, il ne comprend rien du tout à ce qu’ il dit, next ".
Cela ne me paraît pas si important de toute manière, de toute évidence j’ aurais du m’ abstenir.
Je relaye cette vidéo, à tout hasard si le sujet intéresse quelqu’ un qui parle anglais ( pas besoin d’ être bilingue, Jordan Maxwell a une élocution très compréhensible ).
Car je viens de me rendre compte que la vidéo que je transcris est tirée de cette vidéo.
De plus, j’ ai entendu dire que Jordan Maxwell serait le pionnier en ce qui concerne ces histoires, et il aurait débuté ses investigations il y a plusieurs dizaines d’ années.
J’ en profite pour donner mon sentiment sur ce vaste sujet.
Que ce soit vrai ou pas ( il me paraît clair que cela ne repose pas sur du vent et que cela met en lumières certains faits historiques que l’ on ne se bouscule pas pour nous renseigner ), une chose est indéniable : ce " mouvement " est en train de prendre de l’ ampleur.
Par exemple, ce youtubeur breton qui habite Saint-Nazaire, consacre depuis plusieurs années sa chaîne à ce sujet, je trouve d’ ailleurs qu’ il fait des vidéos extrêmement intéressantes.
Hé bien, quand j’ ai découvert sa chaîne il y a quelques mois, il avait 1400 abonnés, aujourd’ hui il en presque 5,5k.
Les gilets jaunes constituants ont consacré une émission à la " fraude au nom ", Valérie Bugault y consacre un article, dans lequel elle ne balance que des arguments idéologiques.
Mon sentiment, c’ est que c’ est en train d’ exploser au grand jour, gentiment, après toutes ces années dans l’ ombre, et ce, qu’ on le veuille ou non c’ est comme ça.
Cette vidéo, d’ un être humain qui revendique ses droits face à des gardiens de la paix, aurait totalisée plus d’ un million de vues sur facebook.
De toute évidence, certains opportunistes se servent de l’ engouement pour se faire voir et en tirer profit, donc comme d’ habitude il faut garder l’ oeil ouvert, et le bon, et tenter de ne garder que les éléments " factuels ".
Pour ceux qui se sont intéressés depuis le début de prêt ou de loin aux crypto-monnaies, je suis tenté de faire l’ analogie : éclosion aux yeux du grand public ralentie par un certain déni, une remise en cause car cela bouscule pas mal les normes étables, mais peu d’ arguments contre au final.
La suite de la vidéo.
Il s’ agit en quelque sorte d’ une application pratique de tout ce qui a été évoqué précédemment à propos de notre personnalité juridique.
Allez une petite dernière, ou ce coup-ci un autre protagoniste " souverain " va carrément volontairement se faire contrôler par les gardiens de la paix, en plein confinement, au volant d’ une voiture.
La vidéo dure 1/2h ( les 2 précédentes durent 5min ), et le gars finit au poste.
Je tiens à souligner le fait que les discussions se font dans la plus grande courtoisie des 2 côtés, c’ est qui est appréciable car ce n’ est pas toujours le cas, ni chez les " souverains ", ni chez les gardiens de la paix, dans ces " applications pratiques de revendication des droits de l’ homme ".
Alors là, j’ai jamais entendu un seul parent tenir ce genre de propos. Je ne sais pas d’où tu sors ça, mais j’ai jamais entendu ça de ma vie. Quant à l’enregistrement à l’état civil, il s’avère que c’est une obligation. Le consentement pour ce genre de chose n’est pas requis.
Pareil pour les spéculations de l’État, je ne sais pas d’où tu sors ça ni de quelles taxes tu parles.
Ici tu fais une mauvaise lecture. Le droit à la reconnaissance de la PJ ne signifie pas que tu as le droit qu’elle ne soit pas reconnue. C’est parce que tu peux opposer à toute personne qui ne respecterait pas l’existence de cette PJ le fait qu’elle doit respecter le fait que tu la possède. En gros, ça veut dire que tu as le droit d’exiger d’une personne qu’elle respecte tes droits.
Une personne sans PJ ça porte un nom : la mort civile. Et c’est une peine qui a existé, qui n’existe plus aujourd’hui, et qui était généralement prononcée complémentairement à une autre peine. En gros, tu n’as plus aucun devoir, mais surtout plus aucun droit. Je te laisse deviner ce que ça veut dire.
Enfin, pour les deux premières phrases que je cite, je dirais que là tu fais de la théorie pure. La PJ c’est bien une fiction oui. Mais de manière pratique, les deux sont tellement liés et imbriqués qu’il n’y a pas lieu de faire la distinction.
Ton raisonnement aurait pu être vraiment juste si la mort civile existait encore, où la PJ était dissociable de l’être humain si la peine était prononcée. Mais la fin de la mort civile fait qu’aujourd’hui il n’y a plus lieu de distinguer.
Tout d’abord, la CNI, c’est une pièce d’identité, rien de plus. Par exemple, moi, en tant que (futur) notaire, la CNI me sert uniquement pour le début de l’opération demandée par le client, et pour la photo. Mais pour les actes authentiques, j’utilise (et annexe à mes actes) les actes de naissance et de mariage, avec toutes les mentions en marge (mariage, pacs, décès, incapacité, ordonnance d’un tribunal…). Et quand j’identifie une personne sur les actes, je relate tout son état civil, et si il y a une différence entre la CNI et l’acte d’état civil, c’est ce dernier qui prévaut sur tout le reste.
Après, le fait que ce soit écrit en majuscules ou minuscules sur la CNI, ça ne change strictement rien. La CNI demeure une pièce officielle en tous les cas, au même titre qu’un passeport ou un titre de séjour.
Je veux dire que tu es effectivement la personne figurant sur la CNI, sauf à en faire une fausse. Donc je ne comprends pas d’où tu tires cette affirmation.
Enfin, le fait qu’un immigré illégal puisse tout de même agir en son nom propre, c’est parce que les Droits de l’Homme ça sert à ça aussi. A protéger une personne, y compris en situation irrégulière, et lui donner la possibilité néanmoins de s’exprimer et de faire valoir ses droits. C’est du droit des étrangers, il existe toute une discipline là-dessus.
Donc que tu sois en situation irrégulière ou pas, l’avantage dans la plupart des pays européens, c’est que tu as quand même des droits que tu peux faire valoir.
Au delà de la mort civile, qui n’existe plus, aujourd’hui, avec la disparition et l’absence, les cas de personnes déclarées mortes involontairement relèvent de bourdes administratives. Après, pour la disparition et l’absence, il y a des critères à respecter, qui sont très bien définis dans le code civil d’ailleurs.
Le cas que je cite porte sur un bien dans le commerce, mais la PJ ne se limite pas à ça, elle va bien plus loin que ça. Là je te donne cet exemple parce que j’avais ça sous la main. Mais juste un seul exemple, c’est la possibilité pour une personne de se marier.
Non, date de création, correspondant à l’immatriculation au RCS.
Non, date de naissance, tel qu’il est écrit explicitement sur les actes de naissances.
Ce n’est pas faux, mais c’est encore une fois de la théorie, car en pratique, c’est la naissance de la personne en tant que telle. La PJ lui est de toutes façons attachée. Donc la question ne se pose pas.
Exactement. La personne physique, c’est toi, en tant qu’être humain. La personne morale, c’est une entité représentée par plusieurs personnes, voire une seule quand c’est permis par la loi (SARLU, SELARLU, SASU, par exemples).
Je suis un praticien pur et dur. La doctrine a très certainement des choses là-dessus, encore que je ne sais pas, je ne lis que très très peu de doctrine. Mais moi j’applique le droit de manière purement pratique. Et en pratique, il n’y a tellement pas lieu de faire la distinction qu’on ne s’embête pas avec les discussions qui peuvent exister.
Après ça dépend de quoi tu discutes. Mais quand tu parles dans la vie courante, te fais pas chier à distinguer. Si tu parles avec un juriste, là oui ça peut valoir le coup. Et encore, même entre nous on ne s’emmerde pas toujours avec toute la sémantique, qu’on maîtrise, mais qu’on n’utilise pas tout le temps.
Quand je parle avec un client, j’adapte la façon de parler en fonction de qui j’ai en face. Si c’est un confrère, ce sera encore différent.
Dans ce cas là, tu devrais suivre le droit civil, qui jette vraiment les bases, dispensé en première année, même si c’est avant tout du droit général de la famille, mais ça passe par tout ce qui est PJ, nom, état civil, etc… et un cours de droit et libertés fondamentaux, dispensé en troisième année je crois, si c’est ce qui t’intéresse avant tout.
Tant que ce n’est pas une obligation, effectivement tu peux tenir ce raisonnement. Si c’est une obligation, tu n’as pas le choix.
Disons, que ce qui est difficile à comprendre quand on te lit, c’est que tu analyses un texte ou une vidéo, tu retranscrits le contenu, mais on ne sait pas ce que tu en penses. En creusant , je me rend cimpte que tu es assez critique mais ce n’est pas évident.
Au premier degré, on pense que tu en fait la promotion, que tu adhères à toutes ses idées… Du coup , tu es la cible de pas mal de véhémences. Peut-être que mettre une petite phrase critique en debit et fin de citation ferait mieux passer la pilule, on comprendrait mieux ta démarche d’analyse.
)
