Après avoir tout d’abord pensé que c’était une bonne idée, au final, cela ne le devient plus qu’à moitié…
Bien entendu, comme Edy, j’ai pensé également à un système de don de « x » euros, calculé sur la base de l’adhésion annuelle demandée. (exemple, pour une adhésion annuelle habituelle de 130 euros, il faudrait un montant exact de 152.94€ de dons afin de palier aux -5% et -10% pour retrouver exactement les 130€ initiaux)
MAIS… après avoir vérifié les textes légaux (en « bon » comptable de métier que je suis), le don doit « être réalisé à titre gratuit, sans contrepartie directe ou indirecte. Par exemple, une cotisation qui ouvre droit à des services n’entre pas dans le champ d’application de l’article 200 du Code Général des Impôts »
Ici donc, on abandonnerait l’adhésion au profit du don. La personne pourrait donc bénéficier des entrainements, locaux, matériel en contrepartie. Cela est donc contraire aux textes, et donc dans l’illégalité.
Le don doit donc rester un don, la cotisation reste ce qu’elle est également… Les 2 peuvent être cumulés, mais ne doivent pas être confondus. (confondus = comme en maths, c’est à dire identiques)
Pour répondre à Michel83, pour les personnes non imposables, la part de 66% ne te sera pas remboursée mais reportée sur les 5 années suivantes, jusqu’à ce que tu sois imposable.